CONTRAT A DUREEE DETERMINEE 
Sur 18 mois

Entre les soussignés :

	La SA  DOMAINE A.F. GROS  représentée par 
Madame Anne-Françoise PARENT-GROS,  PDG de la Société,
 dont le siège social  est LA GARELLE – 21630 POMMARD) 
(N° SIRET 383 346 000 16 – code APE 011G)
	Et
	Monsieur  THEUIL Emmanuel né le 10/12/1975 à BEAUNE (côte d’or –21)
immatriculé à la sécurité sociale sous le n°  1751221054029 clé 71
domicilié actuellement 
Grande Rue – 21630 POMMARD 
Tel 03.80.22.11.79

	Il est convenu ce qui suit :

	La SA Domaine A.F. GROS embauche Monsieur THEUIL Emmanuel

 	- sur la base de 39 heures par semaine du 01.09.2001 au 31.12.2001 ;

puis

-sur la base de 35 heures par semaine du 01.01.2002 au  28.02.2003

DATE D’EFFET  =  à compter du Lundi 3 Septembre 2001

DATE DE CLOTURE  =  le 28 Février 2003

NATURE DU CONTRAT =   SALARIE secteur VIGNE  et VINS – OENO 

LIEU DE TRAVAIL = vignoble dans son ensemble, ainsi que siège
 de  l’exploitation ou siège social ,  caves …
Description des tâches = 
Les travaux s’effectueront  au rythme des saisons :
Vendanges et vinification des vins - 
Elevage avec travail de cave…entonnage, remplissage, suivis  des analyses….
mise en bouteilles, étiquetage et suivi des expéditions…..
ainsi que tout travaux de la vigne suivant le cycle des saisons, travail manuel ainsi que mécanisation.
Il pourra conduire les tracteurs afin d’effectuer labourages, desherbages, traitements des vignes et rognage……

PERIODE = l’embauche se fait pour une période de 18 mois 
- c’est à dire jusqu’au  mars  01.03. 2003 -  suivant accord entre les deux parties
dans l’optique de déboucher après ce temps sur un CDI.
POSTE  = Emploi  niveau 3 Echelon 2
REMUNERATION :
Il percevra une rémunération de 52.84   FF Brut de l’heure pour la période du 01.09.2001 au 31.12.2001 (soit 169 h mensuelles ou 39 heures par semaine ) 
PUIS
Il percevra une rémunération de 58.87   FF Brut de l’heure pour la période du 01.01.2002 au 28.02.2003 (soit 151 h  67 mensuelles ou 35 heures par semaine ) 
 
Le salaire sera soumis aux cotisations sociales en vigueur et aux prélèvements obligatoires.
Monsieur THEUIL bénéficiera de la Caisse de Retraite  “ CRIA ” (groupe CRI)
Immeuble Britannia - 20 bd Eugène Deruelle – 69432 LYON  Cedex 03
La caisse de prévoyance est la CAMARCA.
			
		Monsieur Monsieur THEUIL Emmanuel bénéficiera de tous les droits et avantages reconnus aux salariés travaillant dans la société, résultant du code du travail, de la convention collective des exploitations et entreprises agricoles de Bourgogne  ( convention datant du 21 novembre 1997 et de ses avenants) .

		Il est convenu entre les parties une période d’essai de un mois, durant laquelle l’employeur et l’employé pourront mettre fin à cet engagement sans délai ni préavis d’indemnité.
					   
  Contrat établi en 2 pages,  le
Lu et approuvé (mention manuscrite)							 

Monsieur  THEUIL Emmanuel			Anne-Françoise PARENT-GROS