CONTRAT A DUREEE DETERMINEE

Entre les soussignés :

	La SA  DOMAINE A.F. GROS  représentée par 
Madame Anne-Françoise PARENT-GROS,  PDG de la Société,
 dont le siège social  est LA GARELLE – 21630 POMMARD) 
(N° SIRET 383 346 000 16 – code APE 011G)
	Et
	Monsieur  SUZUKI MASAHIRO  né le 31.07.1974  à Hamamatsu-shi, préfecture de Shizuoka au Japon
Suivant acte de naissance joint en annexe
immatriculé à la sécurité sociale sous le n° 
domicilié actuellement 
11 Rue du Faubourg Saint Jean – 21200 BEAUNE
Tel 03.80.22.97.43

	Il est convenu ce qui suit :

	La SA Domaine A.F. GROS embauche Monsieur SUZUKI MASAHIRO

4 jours par semaine

ce qui revient à une moyenne annuelle mensuelle de 139 heures par  mois

detail du calcul 
(4 jours/semaine  X 8 heures = 32 heures par semaine
32 heures/semaines X 52 semaines dans l’année = 1664 heures annuelles 
1664 heures annuelles : 12 mois = 139 Heures/mois 

Monsieur Masahiro Suzuki restera libre  tous les vendredis afin d’assurer la présence à ses  cours à l’Université de Bourgogne / Institut Jules Guyot pour préparer le diplôme de Technicien en Oenologie sous la conduite du Professeur Feuillat 

Nous attendons  les documents d’autorisation de travail demandés à la direction départementale du travail et de l’emploi et  qui restent une condition suspensive à ce présent contrat de travail.

DATE D’EFFET = à compter du Lundi 4 Septembre 2000… ou du moins dès la date de délivrance des documents par la direction départementale du travail et de l’emploi .

NATURE DU CONTRAT =   SALARIE secteur  VINS – OENO / vigne
Description =
pour une année  et suivant les travaux du domaine au rythme des saisons
c’est à dire
Vendanges et vinification des vins
Puis
Elevage avec travail de cave…entonnage, remplissage, suivis  des analyses….
mise en bouteilles, étiquetage et suivi des expéditions…..

Il suivra et assurera en parallèle le travail de la vigne. 
Il perfectionnera sa langue française et collaborera à la réception des clients japonnais en cave. 
Il traduira les fiches techniques de chacun des vins en japonnais.

PERIODE = l’embauche se fait pour une période de 11 mois 
-c’est à dire jusqu’au 31.07.2001 -  suivant accord entre les deux parties

POSTE =Emploi  niveau 1 Echelon 1

REMUNERATION

	Il percevra une rémunération de 42,02  FF Brut de l’heure
( soit le smic réactualisé suivant les périodes)
Le salaire sera soumis aux cotisations sociales en vigueur et aux prélèvements obligatoires.
	
		En cas de modification des heures de travail convenue au présent contrat, Monsieur SUZUKI MASAHIRO devra être préalablement informé au moins 24 heures à l’avance.

		Monsieur SUZUKI MASAHIRO  bénéficiera de tous les droits et avantages reconnus aux salariés travaillant dans la société, résultant du code du travail, de la convention collective des exploitations et entreprises agricoles de Bourgogne (datant du 21 novembre 1997 modifiée par l’avenant n°1 du 30 janvier 1998, parution Avril 1998), de l’accord d’entreprise ou des usages, au prorata de son temps de travail.

		Il est convenu entre les parties une période d’essai de 8 Jours, durant laquelle l’employeur et l’employé pourront mettre fin à cet engagement sans délai ni préavis d’indemnité.

Monsieur SUZUKI MASAHIRO 		Anne-Françoise PARENT-GROS