TRAVAIL OCCASIONNEL
CONTRAT A DUREEE DETERMINEE

Entre les soussignés :

	La SA  DOMAINE A.F. GROS  représentée par 
Madame Anne-Françoise PARENT-GROS,  PDG de la Société,
 dont le siège social  est LA GARELLE – 21630 POMMARD) 
(N° SIRET 383 346 000 16 – code APE 011G)
	Et
	Monsieur  ROBELIN Emmanuel  né le 13.10.67 à DIJON (21)
immatriculé à la sécurité sociale sous le n° 1671021231148 46
domicilié  
Chez Monsieur Jean-Yves DIMIER – 10 Rue Saumaise – 21000 DIJON
Tel 03.80.38.05.57

	Il est convenu ce qui suit :

	La SA Domaine A.F. GROS embauche Monsieur  ROBELIN 

De 7h 30    à midi      et de 13 h 30 à 18 Heures

DATE D’EFFET = à compter du Jeudi 8 juillet 1999 à 7 H 30
NATURE DU CONTRAT = travail dans les vignes (tâches saisonnières = rognage et piochage etc) 
PERIODE = pour une période de 2 à 6 semaines environ . 
POSTE =Emploi  niveau 1 Echelon 1

Le terme des travaux reste imprécis - = à la fin des travaux saisonniers
Le salarié sera prévenu 24 heures à l’avance de la fin des travaux.  

	Il percevra une rémunération de 40.72 Fr Brut de l’heure  
	Sont prévues en plus  les primes suivantes :
	Prime de congés payés  (= 1/10 ème du salaire brut)

		En cas de modification de la répartition des heures de travail convenue au présent contrat, Monsieur  ROBELIN devra être préalablement informé au moins 24 heures à l’avance.

		Monsieur  ROBELIN  bénéficiera de tous les droits et avantages reconnus aux salariés occasionnels travaillant dans la société, résultant du code du travail, de la convention collective des exploitations et entreprises agricoles de Bourgogne (datant du 21 novembre 1997 modifiée par l’avenant n°1 du 30 janvier 1998, parution Avril 1998), de l’accord d’entreprise ou des usages, au prorata de son temps de travail.

		Il est convenu entre les parties une période d’essai de 8 Jours, durant laquelle l’employeur et l’employé pourront mettre fin à cet engagement sans délai ni préavis d’indemnité.

Monsieur  ROBELIN 		Anne-Françoise PARENT-GROS

REPRISE DES COMPTES 

=	net 

Dates		Jours travaillés	Acomptes	Salaire net	Balance	
					
28.05 au 31.05	1 j = 9.5 h	0	322.40		
01.06 au 30.06	12.5 j= 125 h		4243.51		
					
01.07 au 31.07	22 j = 198 h	1000			
	Soit 169 + 29	500			
		100	5482.77	- 1600 retirés	
				Sur fiche paye	
					
01.08 au 31.08	6 j = 54 h	8000	- 6130	- 6130	
			Sal net- CSG = 1819.61		
					
01.09 au 30.09	26 j = 169 h	1200	1937.38	Salaire net imp	
				9596.23 - 6130	
				- 1200  OK	
				Ici en ordre	

01.10 au 31.10	24 j = 169 h 	2500	3416.30	6333.29net imp	
		1500		- 1500 - 1200	
		300		Soit  2700 	
		700		remboursés	
		Soit =  5000			
		D’acompte		Il reste débit 	
				2300 FRANCS