BOURGOGNE
 SIEGE SOCIAL								   EXPLOITATION	       
Adresse postale et Bureaux					   Caves  &  Chais
La Garelle – Route d’Ivry						 16 rue Pierre Joigneaux                      
21630   POMMARD 						   21200   BEAUNE
DOMAINE A.F. GROS
          &
 FRANCOIS PARENT  SARL     CHATEAU DES GUETTES
France
	
Téléphone			(33) 03  80. 22.61.85
Fax				(33) 03  80. 24.03.16 
                                   Fax Tel Cuverie                      (33) 03  80.24.61.26

A l’attention de : Monsieur Amouri de Faria  BRESIL
Date : 30.04.01
Nombre de page(s) : 2

Cher Monsieur,

Suite à votre E.Mail du 12 mars 2001, nous vous informons qu’il nous sera malheureusement impossible de vous donner satisfaction quant à la facturation et autres documents.

En effet, nous possédons 2 sociétés juridiquement, fiscalement et socialement distinctes : 

1°)Domaine A.F. GROS
S.A = société anonyme) dont vous avez tous les documents….

2°) François PARENT
SARL = autre forme juridique de création de société

Leurs stocks sont différents et il est impossible qu’une Société facture pour le compte d’une autre. 
Leurs adresses sont différentes et il est impossible de produire des certificats d’origine sur une seule et même société.
La fiscalité et la législation française sont très précises et ce que vous souhaitez est impossible.
 
Je ne vois qu’une solution, c’est que vous enregistriez la Société François PARENT afin de distribuer ses produits.

Nous avons largement le temps, puisque tous les vins ne sont pas en bouteilles et ne pourront être expédiés que début septembre 2001.

Dans l’attente du plaisir de vos nouvelles, et de vous voir peut-être à VINEXPO…

Cordialement

					Anne Françoise PARENT- GROS